1. Objet et Portée du Portail Officiel
Le présent site web est le portail d'information officiel exclusif de l'Association de Chasse Les Places - La Guitardiere (RNA W373005591, SIREN 912 321 023), sise Route de Saint-Senoch, 37600 Verneuil-sur-Indre. Il a pour objet exclusif de présenter les missions d'intérêt général, les comptes-rendus d'activité et les modalités d'engagement citoyen de l'association.
Ce site ne comporte aucun espace marchand, aucune boutique en ligne et ne réalise aucune transaction financière commerciale.
Aider à la modération du site web
Nos bénévoles veillent à la mise à jour constante des informations diffusées sur ce portail. Rejoignez l'équipe numérique.
Rejoindre l'équipe informatique
2. Propriété Intellectuelle et Réutilisation Non Commerciale
L'ensemble des textes, comptes-rendus, chartes, bilans financiers et visuels publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'Association de Chasse Les Places - La Guitardiere, sauf mention contraire.
La réutilisation du contenu est autorisée sous réserve d'en mentionner la source ("Association de Chasse Les Places - La Guitardiere"), de ne pas en altérer le sens et de la restreindre à un usage strictement personnel, éducatif ou d'information associative, à l'exclusion de tout usage commercial.
Consulter nos documents de référence dans notre médiathèque
Découvrez notre centre de ressources pour accéder aux textes juridiques et guides téléchargeables.
Accéder aux ressources
3. Limite de Responsabilité et Liens Hypertextes
L'association s'efforce de fournir une information exacte, vérifiée et régulièrement mise à jour au titre de l'exercice 2026. Toutefois, des inexactitudes matérielles ou des retards de mise à jour peuvent survenir. L'association se réserve le droit de corriger à tout moment le contenu de son site.
Les liens hypertextes renvoyant vers des institutions publiques (Préfecture d'Indre-et-Loire, Mairie de Verneuil-sur-Indre, Fédération de Chasse) sont fournis à titre de commodité civique sans engager la responsabilité de l'association.
Signaler une inexactitude ou une mise à jour
Un lien ne fonctionne plus ? Une coquille s'est glissée dans une page ? Prévenez notre secrétariat bénévole.
Signaler au secrétariat
4. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel d'Orléans seront seuls compétents.
Écrire au responsable juridique de l'association
Pour toute question juridique ou réglementaire, contactez directement M. Alomgir Hossien, Directeur de la Publication.
Contacter la direction